Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TECOSA
TELECOMMUNICATIONS RADIOELECTRIQUES ET TELEPHONIQUES T.R.T. (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1407395
Date de dépôt :
06/05/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
06/05/1997

Présentation de la marque TECOSA

Déposée le 6 mai 1987 par la Société Anonyme (SA) TELECOMMUNICATIONS RADIOELECTRIQUES ET TELEPHONIQUES T.R.T auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TECOSA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TELECOMMUNICATIONS RADIOELECTRIQUES ET TELEPHONIQUES T.R.T domicilié(e) 88, rue Brillat-Savarin, 75013 PARIS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOCIETE CIVILE S.P.I.D. - France.

La marque TECOSA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1407395.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TECOSA est expirée depuis le 6 mai 1997.

TELECOMMUNICATIONS RADIOELECTRIQUES ET TELEPHONIQUES T.R.T a également déposé les autres marques suivantes : STACKABLE , SYRTEL , DTS , OMERA , SYNERGY , SAFTEL , TIRASA , RMS 5000 , MOSMIC , PRODUCTIQUE


TELECOMMUNICATIONS RADIOELECTRIQUES ET TELEPHONIQUES T.R.T. (société anonyme) - 88, rue Brillat-Savarin, 75013 PARIS. - France


SOCIETE CIVILE S.P.I.D. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-41

Inscription le 2 juin 1997 - Transmission totale de propriété n°237918 - Publication au BOPI 1997-06-02

Inscription le 5 février 1996 - Transmission de propriété n°197062 - Publication au BOPI 1996-02-05

Appareils et accessoires pour l'électricité et l'électronique et plus particulièrement appareils, organes et accessoires pour la télégraphie, la téléphonie, les télécommunications, les télécommandes avec ou sans fil.